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Exposés
Exposé des étudiants
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Petit schéma récapitulatif des sources, des acteurs et des supports du droit électoral
schema_sources_droit (version PPTx) schema_sources_droit (version PDF)
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Expose : Vote et handicap (2017)
Myriam DANA 13/11/2017 myriam.dana@gmail.com Master 2 – Affaires Publiques – Administration du Politique Exposé vote et handicap v3-1 VOTE ET HANDICAP Les personnes handicapées sont inscrites sur les…
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Exposé : Organisation du Bureau de vote (2017)
ORGANISATION D’UN BUREAU DE VOTE Emmelyne Ravier 13/11/2017 ORGANISATION D’UN BUREAU DE VOTE L’organisation d’un bureau de vote peut paraître de prime abord, un exercice où l’austérité côtoie la sévérité,…
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Le vote blanc, les bulletins blancs et les votes nuls
Le vote blanc, les bulletins blancs et les votes nuls Anita Kuttler 9 novembre 2015
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Exposé : la constitution d’un bureau de vote
Exposé de M. Alexandre Laplace Composition du Bureau de Vote (ppt)
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Les inscription atypiques
DROIT ÉLECTORAL : LES INSCRIPTIONS ATYPIQUES EXPOSE Emilie Cousin (17 novembre 2014) La Partie législative – Livre Ier – Chapitre Ier : Conditions requises pour être électeur Article L1 à…
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L’agencement du bureau de vote
Exposé du 9 décembre 2013, M. Denis Licouri Nous verrons d’une part, le périmètre des bureaux de vote et la constitution de la liste d’émargement (A) et, d’autre part l’agencement…
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Exposé : les listes électorale en Nouvelle Calédonie
Exposé du 18 novembre 2013, Dominique Besson Soubou Le corps électoral caledonien2
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Exposé : La réutilisation commerciale des listes électorales
La réutilisation commerciale des listes électorales Exposé du 18 novembre 2013. Romuald BELEI
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Exposé : les inscriptions atypiques
Anne Deuker Girard, 18 novembre 2013 DROIT ELECTORAL : LES INSCRIPTIONS ATYPIQUES La partie concernant l’inscription sur les listes électorales se trouve dans le code électoral : La Partie législative –…
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Décret n° 2024-219 du 12 mars 2024 modifiant le décret n° 2022-316 du 4 mars 2022 relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel mis en œuvre par la CNCCFP https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049273455?utm_medium=social&utm_source=twitter
Le Rassemblement National est d’extrême-droite, selon l’Intérieur, ce que le Conseil d’Etat ne contredit pas [SUITE] via @CabinetLandot
Conseil d'État, 11 mars 2024, req. n° 488378. REP contre la la circulaire IOMA2322276J du 16 août 2023 Intérieur nuances politiques sénatoriales 2023, en tant qu'elle classe les nuances RN dans le bloc de clivage "'Extrême-droite'" https://juricaf.org/arret/FRANCE-CONSEILDETAT-20240311-488378?utm_medium=social&utm_source=twitter
Européennes : évolution des règles de présentation des comptes de campagne |
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