Les élections dans la LFI 2009

Avis Loi de Finances pour 2009

Chaque année, à l’occasion de la discussion sur la loi de finances, les deux assemblées diffusent des informations très précieuses sur tout ce qui coûte ou rapporte de l’argent à l’Etat. Or les élections ne font pas exception, au contraire, et l’avis AN n° 1203, tome I, Jérôme Lambert sur l’Administration générale et territoriale de l’Etat, notamment son paragraphe III. A (Programmes centraux. Programme vie politique, cultuelle et associative) est ici intéressant pour 2008.

Rapport Loi de Finances pour 2009

L’avis suscité est généralement précédé par un rapport général de la Commission des finances, accompagné de nombreuses annexes. Celle sur l’ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET TERRITORIALE DE L’ÉTAT, qui nous intéresse est de Marc Le Fur : Rapport AN n° 1198, annexe 2, Marc Le Fur