Étiquette : Organisation du scrutin

• Circulaire sur l’organisation matérielle et le déroulement des élections départementales et régionales

  Circulaire du ministère de l’intérieur du 28 avril 2021 NOR : INTA2110958C Objet : Organisation matérielle et déroulement des élection départementales, régionales et des élections aux assemblées de Corse, de…

  30 avril 2021

• Exposé : Organisation du Bureau de vote (2017)

  ORGANISATION D’UN BUREAU DE VOTE Emmelyne Ravier 13/11/2017 ORGANISATION D’UN BUREAU DE VOTE L’organisation d’un bureau de vote peut paraître de prime abord, un exercice où l’austérité côtoie la sévérité,…

  13 novembre 2017

• Mémentos du candidat aux élections municipales (et communautaires) 2014

  La page du site du ministère de l’intérieur « Être candidat » : http://www.interieur.gouv.fr/Elections/Etre-candidat propose tous ces mémentos à jour Les dispositions légales et réglementaires étant tellement différentes selon la taille de…

  19 décembre 2013

• L’agencement du bureau de vote

  Exposé du 9 décembre 2013, M. Denis Licouri Nous verrons d’une part, le périmètre  des bureaux de vote et la constitution de la liste d’émargement (A) et, d’autre part l’agencement…

  12 décembre 2013

• Circulaire NOR INTA0800024C du 1er février 2008 du ministre de l’Intérieur aux maires « Organisation matérielle et déroulement des élections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008 »

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  12 octobre 2013

• Circulaire NOR IOCA1222534C du 2 mai 2012 du ministre de l’Intérieur aux maires « Organisation matérielle et déroulement de l’élection des députés de juin 2012 »

  Circulaire NOR IOCA1222534C du 2 mai 2012 du ministre de l’Intérieur aux maires « Organisation matérielle et déroulement de l’élection des députés de juin 2012 » See on Scoop.it – Droit électoral…

  12 octobre 2013

• Circulaire NOR IOCA1202676C du 8 février 2012 du ministre de l’Intérieur aux maires « Organisation matérielle et déroulement de l’élection du Président de la République »

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  12 octobre 2013

• Circulaire NOR IOCA1221804C du 24 avril 2012 du ministre de l’Intérieur aux préfets sur l’organisation des élections législatives des 10 et 17 juin 2012

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  12 octobre 2013

• Les circulaires relatives à l’organisation des élections législatives de juin 2012

  Les circulaires sur l’organisation des élections législatives sont sorties : – Celle du 24 avril 2012 (n° IOCA1221804C) relative à l’organisation des élections législatives des 10 et 17 juin 2012,…

  9 mai 2012

• Circulaire relative au déroulement des opérations électorales

  CIRCULAIRE MINISTERIELLE NOR : INT/A/07/00123/C du 20 décembre 2007 relative au déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct : Image:INTA0700123C.pdf, 26 pages, pdf image, 4,9 Mo (idem sur…

  30 janvier 2012