Menu général
Documentation de base
Institutions
Suivez-moi sur Twitter
Mes TweetsÉtiquettes
Scoop.it
-
Vote électronique – Participation de l’UCL à un logiciel US se voulant moins coûteux et plus vérifiable
Vote électronique - Participation de l'UCL à un logiciel US se ...
Source: www.lavenir.net
-
Vote électronique : les entreprises face à la CNIL. Par Yaël Cohen-Hadria, Avocate.
Les systèmes de vote électronique sont couramment déployés au sein des entreprises notamment pour les élections professionnelles.
Source: www.village-justice.com
-
Le résultat des élections municipales à Zudausques confirmé par la … – La Voix du Nord
Le résultat des élections municipales à Zudausques confirmé par la ...
Source: www.lavoixdunord.fr
-
Foreigners United: Foreign Influence in American Elections after Citizens United v. Federal Election Commission by Corey R. Sparks :: SSRN
This Note argues that the majority’s decision in Citizens United allows foreign nationals to circumvent the Congressional ban on influencing American elections,
Source: papers.ssrn.com
-
Plusieurs membres d’une même famille peuvent-ils se présenter à une même élection municipale ?
Aucune disposition du code électoral n'interdit à plusieurs membres d'une même famille de se présenter à une même élection municipale ...
Source: www.lagazettedescommunes.com
-
Vote électronique : l’arme de l’UMP contre la triche
Pour élire son prochain président, le parti de droite fait le choix d'un scrutin sur Internet.
Source: www.lemonde.fr
-
L’audit sur la situation financière de l’UMP : le rapport complet
Audit de l";#UMP, le rapport complet http://t.co/cV0neC3ymr et le budget transmis à la CNCCFP http://t.co/HEhWFTg2QA http://t.co/s2p4MI6W3X
Source: www.factamedia.com
-
CONTENTIEUX ÉLECTORAL : Mbane, un vrai cas d’école
La classe politique, les électeurs, sympathisants et affiliés des têtes de listes sortis vainqueurs des récentes élections locales et municipales...
Source: www.lasignare.com
-
Vote par Internet : vers une sortie du logiciel Java ?
« Une nouvelle solution sera mise en place afin de se dispenser de Java », affirme Fleur Pellerin le 8 juillet 2014, lors de la 6ème séance de la session extraordinaire.
Source: www.journaldunet.com
-
Est-il nécessaire de désigner des suppléants aux membres des commissions administratives qui gèrent les listes électorales ?
Non. Aux termes de l'article L. 17 du code électoral, les commissions administratives sont composées pour chaque bureau de vote ...
Source: www.lagazettedescommunes.com
Navigation des articles
Suivre l’actualité sur @droitelectoral
BOE-A-2024-7479 Real Decreto 363/2024, 9 de abril, por el que se convocan elecciones de diputados y diputada... https://www.boe.es/diario_boe/txt.php?id=BOE-A-2024-7479&utm_medium=social&utm_source=twitter
The Digital Services Act, Content Moderation and Elections by Liubomir Nikiforov :: SSRN https://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=4746498&dgcid=ejournal_htmlemail_information%3Apolicy%2C%3Aethics%2C%3Aaccess%3Ause%3Aejournal_abstractlink
Proportionnelle aux législatives : qu'aurait donné le système mixte imaginé par Yaël Braun-Pivet ?
Archives
Abonnez-vous à ce blog par e-mail.