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Exposé sur la parité

Présentation pour l’exposé sur la parité Audrey Brun, décembre 2011 La parité «  petit aparté sur la parité » « Quarante ans de Cinquième République prouvent, s’il en était besoin, que, sans mesure d’action positive, les femmes en France n’ont pas véritablement accès à la représentation politique. Quand liberté est laissée aux appareils partisans, ceux-ci montrent […]

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Les rôles des mandataires

Exposé de Souad Rochdi, 23 janvier 2012 Les rôle(s) des Mandataire(s)

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La parité

Edith Alauzet Janvier 2011 La parité La Parité …vers la parité Comme le soulignait Françoise Giroud « il faudra au moins une génération pour que l’écart entre les hommes et les femmes se réduise ». La question des droits des femmes est prise en compte par les socialistes au pouvoir et le Gouvernement de mai 1981 comprend […]

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Financement électoral et mandataire financier

Financement électoral et mandataire financier Denis Oztorun Financement électoral et mandataire financier Ce travail est surtout issu du dernier guide du financement électoral et du mandataire édité par la CNCCFP, le 14 avril 2010. Toutes les élections du local à la nationale ont des couts importants. Les candidatas ou les groupes de candidats font des […]

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Le contentieux de l’éligibilité

Le contentieux de l’éligibilité Yves Lamartres Le contentieux de l’éligibilité Dans un cadre démocratique, le peuple est souverain. Ainsi, sauf cas particuliers, tous les citoyens sont des électeurs et tous peuvent être élus. Briguer une charge élective est une dignité. Si elle s’accompagne de droits et de protections juridiques, elle impose, en contrepartie, une honnêteté […]

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L’évolution du coût des élections

L’évolution des couts des élections. Christophe Dague Si la démocratie n’a pas de prix, rien ne nous interdit de s’interresser à son coût. Sujet sensible pour l’opinion, le cout des élections politiques pour l’Etat s’étudie dans une logique de qualité de service et avec toutes les précautions sémantiques nécessaires pour ne pas heurter les citoyens […]

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L’agencement du bureau de vote

Wilfried Diedrich, décembre 2010 L’agencement du bureau de vote (doc) I. L’agencement des bureaux de vote Chaque commune est divisée, par arrêté préfectoral, en autant de bureaux de vote que l’exigent les circonstances locales et le nombre d’électeurs. Afin de faciliter le bon déroulement des opérations aux électorales, il est préconisé de ne pas excéder […]

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Le vote blanc

Exposé de Dominique PAUVERT-ROPARS 6 décembre 2010 Le vote blanc Bibliographie : Code électoral Rapport fait au nom de la commission des lois sur la proposition de loi n°501 tendant à la reconnaissance du vote blanc aux élections par monsieur Vignoble, député, du 23 avril 2003 Droit constitutionnel MA Cohendet 4ème édition Montchrestien Centre analyse […]

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Les machines à voter

Clément Descamps. Novembre 2010 Machines a voter – 20101204 (version PDF : Les machines à voter – 20101204) Introduction 1.Le vote électronique en droit français 1.1.Le vote électronique dans la loi 1.1.1.Le code électoral 1.1.2.L’agrément des machines à voter 1.2.L’arrivée de la machine à voter dans le droit français 1.3.Le vote électronique à l’épreuve des […]

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Les méthodes mathématiques de comptage

Daniel Lemai-Ducrocq 6 décembre 2010 Les méthodes mathematiques de comptages (PDF) Bibliographie BROQUET et Lancelot, Rapport, COMMISSION DE VENISE, Etude N°250 / 2003 http://www.venice.coe.int/docs/2003/CDL-EL%282003%29006-f.pdf Vincent Lemieux, La réforme électorale,1997, http://www.irpp.org/po/archive/nov97/lemieux.pdf Hamon et Tropper, Droit constitutionnel, LGDJ