Veille sur le droit électoral

• Soisy : Omar Bekare veut faire invalider les comptes de campagne … – Vonews

  Soisy : Omar Bekare veut faire invalider les comptes de campagne … Source: www.vonews.fr

  13 septembre 2014

• Marseille : le fantôme des municipales revient hanter la gauche – Le Parisien

  Le Parisien Marseille : le fantôme des municipales revient hanter la gauche Le Parisien Les huit têtes de liste PS-EELV en mars dernier ont reçu ou vont recevoir un courrier…

  13 septembre 2014

• Municipales à Marseille : les comptes de campagne PS en passe d … – metronews

  metronewsMunicipales à Marseille : les comptes de campagne PS en passe d … Source: www.metronews.fr

  13 septembre 2014

• Saint-André-de-Cubzac : les élections municipales pourraient être … – Sud Ouest

  Sud OuestSaint-André-de-Cubzac : les élections municipales pourraient être …Sud OuestC’est un colistier de Célia Monseigne qui, à titre personnel, avait saisi la Commission nationale des comptes de campagne et des…

  13 septembre 2014

• Municipales à Varennes-Vauzelles : un simple tract a-t-il changé l … – Le Journal du Centre

  Le Journal du CentreMunicipales à Varennes-Vauzelles : un simple tract a-t-il changé l …Le Journal du CentreCompte validé par la commission nationale des comptes de campagne (CNCCFP). Source: www.lejdc.fr

  13 septembre 2014

• Quand doit intervenir la fixation du nombre d’adjoints ou de vice-présidents au sein des conseils municipaux et des conseils communautaires ?

  La fixation du nombre d’adjoints aux maires et leur élection d’une part, et la fixation du nombre de vice-présidents des […] Source: www.lagazettedescommunes.com

  13 septembre 2014

• Les Marmandais vont voter à nouveau ! – Le Républicain

  Le RépublicainLes Marmandais vont voter à nouveau !Le RépublicainLa ville est découpée en 10 quartiers, dont les représentants seront élus au suffrage universel par la population. Source: www.lerepublicain.net

  13 septembre 2014

• American Democracy & the Rule of Law: Why Every Vote Matters

  American Democracy & the Rule of Law: Why Every Vote Matters As part of Law Day 2014, Jeffrey Rosen discusses American democracy and the rule of law in commemoration of…

  11 septembre 2014

• Le règlement de dépenses électorales par des colistiers sans … – JuriTravail.com

  Le règlement de dépenses électorales par des colistiers sans …JuriTravail.comPar la suite, la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) a rejeté le compte de campagne…

  11 septembre 2014

• Peut-on classer les députés ?

  Cet été (comme toutes les fois où l’actualité est un peu creuse), on a vu surgir de nombreux articles classant les meilleurs (et pires) députés, en fonction d’un palmarès qui…

  11 septembre 2014