Archives

• Vote électronique : PourEva regrettre la frilosité de la Région bruxelloise | TéléBruxelles

  RT @TeleBXLActu: Vote électronique : PourEva regrettre la frilosité de la Région bruxelloise – http://t.co/OFscZVbYZo http://t.co/UhccS6XN…; Sourced through Scoop.it from: www.telebruxelles.be

  12 juin 2015

• Modalités de recours au vote électronique pour les Entreprises| Le Net Expert Informatique – Le Net Expert Informatique

  Modalités de recours au vote électronique pour les Entreprises  Le Juge administratif rappelle qu’en matière de vote électronique pour l’élection des délégués du personnel, des règles strictes doivent être respectées. …

  12 juin 2015

• POLITIQUE L’élection de quatre sénateurs invalidées – Le Dauphiné Libéré

  Les sénateurs Aymeri de Montesquiou (UDI, Gers), François Aubey (PS, Calvados), Jean-Patrick Courtois (ex-UMP Saône-et-Loire, et Pierre Jarlier (UDI, Cantal) ont été déclarés inéligibles pour un an… Sourced through Scoop.it…

  12 juin 2015

• L’élection de quatre sénateurs invalidée – Le Figaro

  LE SCAN POLITIQUE – Les parlementaires, dont les comptes de campagne avaient été rejetés, ont été déclarés ce jeudi inéligibles pour un an. Deux élections partielles se tiendront dans les…

  12 juin 2015

• Annulation d’élections sénatoriales pour violation de la législation sur le financement des campagnes électorales

  Toute l’actualité du droit public. Sourced through Scoop.it from: www.droitpublic.net

  12 juin 2015

• Le vote électronique, « leurre démocratique déjà obsolète » – 7sur7

  La demande du Parlement wallon au gouvernement fédéral d’abandonner le vote électronique pour les élections régionales, fédérale et européenne traduit … Sourced through Scoop.it from: www.7sur7.be

  12 juin 2015

• Financement des partis. PPL. Réparer une erreur législative

  Toute l’actualité du droit public. Sourced through Scoop.it from: www.droitpublic.net

  12 juin 2015

• Conseil constit Communiqué de presse commun aux décisions #Sénatoriales2014 sur saisine CNCCFP : http://ow.ly/ObBc8

  Communiqué de presse commun aux décisions #Sénatoriales2014 sur saisine CNCCFP : ow.ly/ObBc8 Sourced through Scoop.it from: twitter.com

  12 juin 2015

• Belgique Vote électronique : le fédéral suivra la décision des Régions

  ÉLECTIONS Le gouvernement fédéral respectera le choix des Régions dans le système de vote qu’elles choisissent, a indiqué mercredi le ministre de l’Intérieur, Jan Jambon, en… Sourced through Scoop.it from:…

  12 juin 2015

• Communiqué de presse – Conseil constitutionnel, élections sénatoriales 2014, décisions du 11 juin 2015 = 4 annulations pour dépenses directement exposées.

  Sourced through Scoop.it from: www.conseil-constitutionnel.fr

  11 juin 2015