Menu général
Documentation de base
Institutions
Suivez-moi sur Twitter
Mes TweetsÉtiquettes
Archives
-
C.N.C.C.F.P. – Missions de la commission.
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Sourced through Scoop.it from: www.cnccfp.fr
-
05/06/2015 : Sommes-nous tous Les Républicains ? Analyse juridique des ordonnances du TGI de Paris du 26 mai 2015 [par un nouvel auteur, G. Coustans]
Un blog juridique vit plus facilement s’il est collectif. Sourced through Scoop.it from: droitelectoral.blog.lemonde.fr
-
RéFéRENDUM AU LUXEMBOURG – L’essentiel
LUXEMBOURG – Quels sont les pièges à éviter pour que son bulletin ne soit pas considéré comme blanc ou nul ce dimanche? Voici les réponses. Sourced through Scoop.it from: www.lessentiel.lu
-
Vote électronique : pourquoi les Wallons n’en veulent plus | FeedBuzz – Tous les médias
Le Parlement wallon a adopté, mercredi 3 juin, une proposition de résolution demandant l’abandon du vote électronique [PDF]. Sourced through Scoop.it from: www.feedbuzz.fr
-
Dominique Martin demande l’annulation des élections départementales auprès du Président de la CNCCFP – Dominique Martin
Lors d’un point presse à Ambilly dans le cadre des élections municipales partielles d’Annemasse, Dominique Martin a également annoncé qu’il avait saisi le Président de la CNCCFP pour demander l’annulation…
-
Haïti – FLASH : Rejet de la candidature de Laurent Lamothe – HaitiLibre.com : Toutes les nouvelles d’Haiti 7/7
Mardi soir, les juges du Bureau du Contentieux Électoral Départemental ont rendu leur verdict tant attendu sur les 23 candidats contestés. Ils demandent le rejet de 3 candidatures dont celle…
-
Les Républicains et le nom des groupes parlementaires
Cela a déjà fait beaucoup parler : l’UMP a changé de nom ce week-end pour s’appeler « Les Républicains ». Immédiatement les groupes parlementaires UMP se sont rebaptisés de la…
-
Royaume-Uni : les LibDém redoutent que le vote des expatriés conduise au vote électronique — Wikinews
Royaume-Uni : les LibDém redoutent que le vote des expatriés conduise au vote électronique http://t.co/aJ3sXFtmQ9 #frwikinews Sourced through Scoop.it from: fr.wikinews.org See on Scoop.it – Droit électoral
-
Contentieux électoral : précision sur le contrôle effectué par le juge de l’élection
L’arrêt précise le cas du maintien, ou non, d’un candidat sur la liste électorale lors d’une élection municipale. Sourced through Scoop.it from: www.lagazettedescommunes.com See on Scoop.it – Droit électoral
-
Abandon du vote électronique : Le Parlement wallon met enfin un terme à un système qui ne garantit pas le contrôle démocratique et coûte plus cher
A l’initiative d’Ecolo, le Parlement wallon votera, ce mercredi 3 juin, une proposition de résolution demandant la fin du vote électronique pour les élections régionales, fédérales (…) Sourced through Scoop.it…
Pagination des publications
Suivre l’actualité sur @droitelectoral
France, Tribunal judiciaire d'Orléans, Ctx protection sociale, 25 septembre 2026, 26/00281 https://ift.tt/m16BEJX
France, Conseil d'État, 5ème chambre jugeant seule, 16 octobre 2026, 516978 https://ift.tt/34lGUky
France, Conseil d'État, 5ème chambre jugeant seule, 16 octobre 2026, 517401 https://ift.tt/KvVCZTJ
France, Conseil d'État, 1ère chambre jugeant seule, 14 octobre 2026, 517337 https://ift.tt/var9CHY
Archives
Abonnez-vous à ce blog par e-mail.