Menu général
Documentation de base
Institutions
Suivez-moi sur Twitter
Mes TweetsÉtiquettes
Archives
-
Les résultats des élections depuis 1958 disponibles en Open Data – Next INpact
Next INpact Les résultats des élections depuis 1958 disponibles en Open Data Next INpact Le Centre de données socio-politiques (CDSP) de Sciences Po vient de diffuser sur « data.gouv.fr »…
-
Selfies dans l’isoloir : il demande l’annulation de l’élection
POLITIQUE – MUNICIPALES – Un candidat malheureux aux municipales reproche à l’un de ses concurrents deux selfies postées par ses filles. Source: www.europe1.fr See on Scoop.it – Droit électoral
-
Le Burundi utilisera le bulletin de vote unique aux élections de 2015
Le bulletin de vote unique ( BVU) sera utilisé aux élections burundaises de 2015 à la place des bulletins multiples pour améliorer la fiabilité et l’équité dans l’organisation des les…
-
Encadrement des frais de mandat des députés. Un mince progrès.
Toute l’actualité du droit public. Source: www.droitpublic.net
-
François Aubey. Les comptes de campagne du sénateur rejetés – Ouest-France
La Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques pointe une irrégularité. Le sénateur-maire de Mézidon-Canon assure de sa bonne Source: www.ouest-france.fr
-
Elections départementales. Les binômes en présence (9 097). Stabilité du nombre de candidatures.
Toute l’actualité du droit public. Source: www.droitpublic.net
-
Bureaux de vote : contrôle des assesseurs
Une opération électorale n’est pas irrégulière dès lors que les assesseurs ont pu assurer le contrôle des opérations toute la journée, en sus de leur permanence. Source: www.lagazettedescommunes.com
-
Le vote électronique avance lentement mais sûrement – SWI swissinfo.ch
Pour les élections parlementaires d’octobre 2015, près de 70% des Suisses de l’étranger pourront voter en ligne. L’OSE, leur … Source: linkis.com
-
Jeanne, microparti et maxi-tirelire pour le FN – Libération
Ce genre de structure n’est pas une nouveauté, mais l’extrême droite en a fait une arme financière d’envergure. Source: www.liberation.fr
-
Mali: Elections : LA MACHINE QUI PEUT RÉVOLUTIONNER LE … – Mali Actu
Le NOPEL a l’avantage d’être simple d’utilisation pour l’électeur et fiable pour les organisateurs. En outre, il permet de substantielles économies En matière d’invention, notre pays n’est pas en…
Pagination des publications
Suivre l’actualité sur @droitelectoral
France, Tribunal judiciaire d'Orléans, Ctx protection sociale, 25 septembre 2026, 26/00281 https://ift.tt/m16BEJX
France, Conseil d'État, 5ème chambre jugeant seule, 16 octobre 2026, 516978 https://ift.tt/34lGUky
France, Conseil d'État, 5ème chambre jugeant seule, 16 octobre 2026, 517401 https://ift.tt/KvVCZTJ
France, Conseil d'État, 1ère chambre jugeant seule, 14 octobre 2026, 517337 https://ift.tt/var9CHY
Archives
Abonnez-vous à ce blog par e-mail.