Archives

• CNCCFP : bilan des comptes de campagnes de la présidentielle et … – Comptes publics

  See on Scoop.it – Droit électoral CNCCFP : bilan des comptes de campagnes de la présidentielle et … See on www.comptes-publics.fr

  19 octobre 2013

• Madagascar : L’Union européenne organise une formation pour les avocats malgaches sur le contentieux électoral

  See on Scoop.it – Droit électoral A la veille des différents scrutins électoraux à Madagascar et dans le sillage du Projet d’Appui à la Crédibilité et à la Transparence des…

  19 octobre 2013

• Le vote électronique pour tous dans l’Est ontarien? | Samuel Blais-Gauthier | Est ontarien

  See on Scoop.it – Droit électoralLe geste de marquer d’une croix un bulletin de vote aux élections municipales devient peu à peu obsolète dans les Comtés unis de Prescott et…

  18 octobre 2013

• Election présidentielle 2012 : les comptes de campagne – Vie publique.fr

  See on Scoop.it – Droit électoralElection présidentielle 2012 : les comptes de campagne Vie publique.fr La Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) a publié le…

  17 octobre 2013

• Fini le panachage des listes pour les municipales ! – L’Union

  See on Scoop.it – Droit électoralFini le panachage des listes pour les municipales ! L’Union ARDENNES. Lors des prochaines municipales, les conseillers municipaux des communes comptant entre 1 000 et…

  17 octobre 2013

• Les punis de l’isoloir – HANDILEAK SITE D’INFOR…

  See on Scoop.it – Droit électoral ARCHIVES , Nous avons classé cet article dans la catégorie (#handicap #elections Les punis de l’isoloir, un sujet qui est loin d’être démodé !…

  15 octobre 2013

• Le vote électronique à nouveau mis en cause

  See on Scoop.it – Droit électoral Voilà plusieurs années que le vote électronique, aussi appelé e-voting, est utilisé dans le cadre d’élections. Mais il suscite de nombreuses inquiétudes : pannes,…

  15 octobre 2013

• Le calendrier électoral pour 2014

  See on Scoop.it – Droit électoral Sur le calendrier électoral pour 2014, sont inscrites trois élections : élections municipales, élection européenne et, enfin, élections sénatoriales. Les élections municipales auront lieu…

  15 octobre 2013

• Municipales 2014 : première élection des conseillers communautaires, . A la une, vie-publique.fr

  See on Scoop.it – Droit électoral Pour la première fois en mars 2014, dans les communes de plus de 1~000 habitants, les conseillers communautaires vont être élus au suffrage universel…

  15 octobre 2013

• Circulaire NOR INTA0800024C du 1er février 2008 du ministre de l’Intérieur aux maires « Organisation matérielle et déroulement des élections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008 »

  See on Scoop.it – Droit électoral See on circulaires.legifrance.gouv.fr

  12 octobre 2013