Archives

• Circulaire relative au déroulement des opérations électorales

  CIRCULAIRE MINISTERIELLE NOR : INT/A/07/00123/C du 20 décembre 2007 relative au déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct : Image:INTA0700123C.pdf, 26 pages, pdf image, 4,9 Mo (idem sur…

  30 janvier 2012

• Exposé sur la parité

  Présentation pour l’exposé sur la parité Audrey Brun, décembre 2011 La parité «  petit aparté sur la parité » « Quarante ans de Cinquième République prouvent, s’il en était besoin, que,…

  29 janvier 2012

• Publication au JO du Quinzième rapport de la Commission pour la transparence financière de la vie politique

  Quinzième rapport depuis 23 ans, il retrace l’activité de la commission depuis décembre 2009, date de la publication du précédent rapport publié au Journal officiel du 1er décembre 2009, ainsi…

  25 janvier 2012

• Les rôles des mandataires

  Exposé de Souad Rochdi, 23 janvier 2012 Les rôle(s) des Mandataire(s)

  23 janvier 2012

• Mise à jour pour 2012 du décret d’organisation des élections présidentielles

  Le Décret n° 2011-1837 du 8 décembre 2011 relatif à l’élection du Président de la République a été publié au JO n°0285 du 9 décembre 2011 page 20878, texte n°…

  12 décembre 2011

• Informations du SIG sur la communication préélectorale

  La décision Huchon est l’occasion pour le Service d’Information du Gouvernement de rappeler quelques principes de base de la communication préélectorale. decision Huchon juillet 2011 SIG comm préélectorale oct 2011

  13 octobre 2011

• Annales des examens

  Cours rue Thénard = oraux. Questions tirées au sort : Questions fiche 2011 Questions fiche 2018 Cours rue Thénard : QCM Questions à choix multiples 2018 -4 Questions à choix…

  13 octobre 2011

• Rapport de la Verpillière sur l’actualisation et la clarification du droit électoral

  RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE SUR LE PROJET DE LOI ORGANIQUE, MODIFIÉ PAR LE SÉNAT,…

  24 mars 2011

• Répartition 2011 du financement de la vie politique

  Pour les décrets précédents, voir https://www.electoral.fr/?p=119 JORF n°0024 du 29 janvier 2011 page 1877 texte n° 20 DECRET Décret n° 2011-113 du 27 janvier 2011 pris pour l’application des articles…

  29 janvier 2011

• La parité

  Edith Alauzet Janvier 2011 La parité La Parité …vers la parité Comme le soulignait Françoise Giroud « il faudra au moins une génération pour que l’écart entre les hommes et les…

  23 janvier 2011