Menu général
Documentation de base
Institutions
Suivez-moi sur Twitter
Mes TweetsÉtiquettes
Archives
-
Jacques Idoux : « Nous n’avons pas triché » – lasemaine.fr
Jacques Idoux : « Nous n’avons pas triché » lasemaine.fr Suite à une douzaine de faits reprochés au maire Jacques Idoux par son opposant Claude Bitte, lors des dernières élections municipales à…
-
La carte d’identité obligatoire pour voter fait scandale aux Etats-Unis – Rue89
La carte d’identité obligatoire pour voter fait scandale aux Etats-UnisRue89Il a dit : « C’est moi, Machin », il a signé sur le registre d’émargement, et hop, on est entrés…
-
proposition de loi visant à supprimer le recours aux machines à voter pour les élections générales
proposition de loi visant à supprimer le recours aux machines à voter pour les élections générales (Vote électronique (supprimer le) – texte N° 763: Proposition de loi visant à supprimer…
-
Commission nationale des comptes de campagne
Le Conseil d’État suspend provisoirement, dans l’attente de l’examen au fond du pourvoi de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques, l’exécution du jugement du tribunal…
-
Vote électronique – Participation de l’UCL à un logiciel US se voulant moins coûteux et plus vérifiable
Vote électronique - Participation de l'UCL à un logiciel US se ...
Source: www.lavenir.net
-
Vote électronique : les entreprises face à la CNIL. Par Yaël Cohen-Hadria, Avocate.
Les systèmes de vote électronique sont couramment déployés au sein des entreprises notamment pour les élections professionnelles.
Source: www.village-justice.com
-
Le résultat des élections municipales à Zudausques confirmé par la … – La Voix du Nord
Le résultat des élections municipales à Zudausques confirmé par la ...
Source: www.lavoixdunord.fr
-
Foreigners United: Foreign Influence in American Elections after Citizens United v. Federal Election Commission by Corey R. Sparks :: SSRN
This Note argues that the majority’s decision in Citizens United allows foreign nationals to circumvent the Congressional ban on influencing American elections,
Source: papers.ssrn.com
-
Plusieurs membres d’une même famille peuvent-ils se présenter à une même élection municipale ?
Aucune disposition du code électoral n'interdit à plusieurs membres d'une même famille de se présenter à une même élection municipale ...
Source: www.lagazettedescommunes.com
-
Vote électronique : l’arme de l’UMP contre la triche
Pour élire son prochain président, le parti de droite fait le choix d'un scrutin sur Internet.
Source: www.lemonde.fr
Navigation des articles
Suivre l’actualité sur @droitelectoral
L'exercice effectif du droit de vote et d'éligibilité pour les personnes en situation de handicap doit être une priorité à l'occasion des élections européennes | CNCDH https://www.cncdh.fr/actualite/lexercice-effectif-du-droit-de-vote-et-deligibilite-pour-les-personnes-en-situation-de?utm_medium=social&utm_source=twitter
Archives
Abonnez-vous à ce blog par e-mail.