Veille sur le droit électoral

• Municipales à Antibes: aux urnes (électroniques), citoyens ! – Nice-Matin

  See on Scoop.it – Droit électoral Municipales à Antibes: aux urnes (électroniques), citoyens !Nice-MatinElles n’ont pas le charme de l’urne transparente. Ne répètent pas, avec un ton solennel,« a voté…

  16 mars 2014

• Ces communes où le vote n’aura pas lieu

  See on Scoop.it – Droit électoral Au terme de la période de déclarations de candidature aux élections municipales qui s’est achevé le 6 mars 2014, le ministère de l’Intérieur se…

  16 mars 2014

• Matériel électoral : Les éléments indispensables | Blog Déclic

  See on Scoop.it – Droit électoral Matériel électoral : Les éléments indispensables http://t.co/XeNg9ZbFBe #table #isoloir #urne #élections See on blog.declic.fr

  16 mars 2014

• Comment les candidats aux municipales financent-ils leur … – La Croix

  See on Scoop.it – Droit électoral Comment les candidats aux municipales financent-ils leur … See on www.la-croix.com

  16 mars 2014

• Les règles de présentation du compte de campagne – Courrierdesmaires.fr

  See on Scoop.it – Droit électoral Courrierdesmaires.frLes règles de présentation du compte de campagneCourrierdesmaires.frLes candidats doivent soumettre leur compte de campagne à l’examen de la Commission nationale des comptes de…

  16 mars 2014

• La Cour de cassation confirme la radiation de 10 moines de la liste des électeurs dans l’Indre

  See on Scoop.it – Droit électoral La Cour de cassation a rejeté le recours de dix moines de l’abbaye de Fontgombault (Indre) contre leur radiation de la liste des électeurs…

  16 mars 2014

• Municipales 2014 : combien de candidates ?

  See on Scoop.it – Droit électoral A partir des listes de candidatures publiées par le ministère de l’Intérieur, la Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh)…

  16 mars 2014

• Municipales. Les 5 commandements du financement d’une campagne – France 3

  See on Scoop.it – Droit électoral France 3Municipales. Les 5 commandements du financement d’une campagneFrance 3Les 5 commandements du financement d’une campagne. See on alpes.france3.fr

  16 mars 2014

• Vote électronique pour l’élection des… – Français du monde – ADFE New York | Facebook

  See on Scoop.it – Droit électoral Vote électronique pour l’élection des conseillers consulaires : Mettez a jour votre adresse electronique jusqu’au… http://t.co/YzB6RdCRW4 See on www.facebook.com

  16 mars 2014

• Municipales 2014. Comment finance-t-on sa campagne ? – Ouest-France

  See on Scoop.it – Droit électoral Ouest-FranceMunicipales 2014. Comment finance-t-on sa campagne ?Ouest-France… See on news.google.com

  12 mars 2014