Menu général
Documentation de base
Institutions
Suivez-moi sur Twitter
Mes TweetsÉtiquettes
Archives
-
« Memento à l’usage des candidats » pour les élections européennes de 2014 – Elunet.org, Portail de l’action des Elus et de la vie citoyenne
See on Scoop.it – Droit électoral Le Ministère de l’Intérieur a mis en ligne le See on www.elunet.org
-
Dans quelles conditions les ressortissants de l’Union européenne peuvent-ils être candidats au mandat de conseiller municipal ?
See on Scoop.it – Droit électoral Un ressortissant d’un Etat membre de l’Union européenne autre que la France est éligible au mandat de conseiller municipal s’il … See on www.lagazettedescommunes.com
-
ÉLECTIONS | Le vote se déplace à domicile pour les personnes à … – EnBeauce.com
See on Scoop.it – Droit électoral EnBeauce.comÉLECTIONS | Le vote se déplace à domicile pour les personnes à …EnBeauce.comLa demande peut être transmise par courrier, par télécopieur ou par un…
-
Municipales à Antibes: aux urnes (électroniques), citoyens ! – Nice-Matin
See on Scoop.it – Droit électoral Municipales à Antibes: aux urnes (électroniques), citoyens !Nice-MatinElles n’ont pas le charme de l’urne transparente. Ne répètent pas, avec un ton solennel,« a voté…
-
Ces communes où le vote n’aura pas lieu
See on Scoop.it – Droit électoral Au terme de la période de déclarations de candidature aux élections municipales qui s’est achevé le 6 mars 2014, le ministère de l’Intérieur se…
-
Matériel électoral : Les éléments indispensables | Blog Déclic
See on Scoop.it – Droit électoral Matériel électoral : Les éléments indispensables http://t.co/XeNg9ZbFBe #table #isoloir #urne #élections See on blog.declic.fr
-
Comment les candidats aux municipales financent-ils leur … – La Croix
See on Scoop.it – Droit électoral Comment les candidats aux municipales financent-ils leur … See on www.la-croix.com
-
Les règles de présentation du compte de campagne – Courrierdesmaires.fr
See on Scoop.it – Droit électoral Courrierdesmaires.frLes règles de présentation du compte de campagneCourrierdesmaires.frLes candidats doivent soumettre leur compte de campagne à l’examen de la Commission nationale des comptes de…
-
La Cour de cassation confirme la radiation de 10 moines de la liste des électeurs dans l’Indre
See on Scoop.it – Droit électoral La Cour de cassation a rejeté le recours de dix moines de l’abbaye de Fontgombault (Indre) contre leur radiation de la liste des électeurs…
-
Municipales 2014 : combien de candidates ?
See on Scoop.it – Droit électoral A partir des listes de candidatures publiées par le ministère de l’Intérieur, la Haut Conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh)…
Navigation des articles
Suivre l’actualité sur @droitelectoral
L'exercice effectif du droit de vote et d'éligibilité pour les personnes en situation de handicap doit être une priorité à l'occasion des élections européennes | CNCDH https://www.cncdh.fr/actualite/lexercice-effectif-du-droit-de-vote-et-deligibilite-pour-les-personnes-en-situation-de?utm_medium=social&utm_source=twitter
Archives
Abonnez-vous à ce blog par e-mail.