Menu général
Documentation de base
Institutions
Suivez-moi sur Twitter
Mes TweetsÉtiquettes
Archives
-
Les meilleures campagnes pour vous inciter à vous inscrire sur les listes électorales
See on Scoop.it – Droit électoral ELECTIONS – Cela prend souvent moins d’une heure (déplacement compris) et pourtant cette année encore des milliers de Français oublieront de s’inscrire sur les…
-
L’Italie abolit le financement public des partis – 7sur7
See on Scoop.it – Droit électoral L’Italie abolit le financement public des partis 7sur7 Le précédent gouvernement de Mario Monti avait déjà amputé de moitié le financement des partis politiques…
-
Vote électronique : pas d’atteinte à l’intégrité du scrutin – Cyberdroit …
See on Scoop.it – Droit électoral Dans un arrêt du 14 novembre 2013, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi d’un syndicat qui avait demandé l’annulation du scrutin des…
-
Qu’est ce qu’un député apparenté ?
See on Scoop.it – Droit électoral C’est officiel (p. 9), la députée écologiste Isabelle Attard a quitté son groupe pour devenir « apparentée ». See on blogs.lexpress.fr
-
Les curiosités du rattachement financier | Les cuisines de l’assemblée – Lexpress
See on Scoop.it – Droit électoral L’Assemblée nationale et le Sénat viennent de publier les listes des rattachements aux partis politiques pour 2014. Le financement public est divisé en deux…
-
Derniers jours pour s’inscrire – L’Aisne Nouvelle
See on Scoop.it – Droit électoral L’Aisne Nouvelle Derniers jours pour s’inscrire L’Aisne Nouvelle A Coucy-le-Château par exemple, 527 électeurs sur 643 (81,96 % des inscrits) sont allés dans l’isoloir…
-
L’agencement du bureau de vote
Exposé du 9 décembre 2013, M. Denis Licouri Nous verrons d’une part, le périmètre des bureaux de vote et la constitution de la liste d’émargement (A) et, d’autre part l’agencement…
-
About the Online Electoral Cycle | Electoral Cycle
See on Scoop.it – Droit électoral See on ecycle.idea.int
-
Le vote par Internet pour les européennes cale au Sénat – PC Inpact
See on Scoop.it – Droit électoral Le vote par Internet pour les européennes cale au Sénat PC Inpact Par exemple, ils peuvent élire depuis 2012 leurs députés grâce au vote…
-
Création du référendum d’initiative partagée
See on Scoop.it – Droit électoral Le référendum d’initiative partagée est créé. L’article 11 de la Constitution, adopté dans le cadre de la révision constitutionnelle du … See on www.lagazettedescommunes.com
Navigation des articles
Suivre l’actualité sur @droitelectoral
L'exercice effectif du droit de vote et d'éligibilité pour les personnes en situation de handicap doit être une priorité à l'occasion des élections européennes | CNCDH https://www.cncdh.fr/actualite/lexercice-effectif-du-droit-de-vote-et-deligibilite-pour-les-personnes-en-situation-de?utm_medium=social&utm_source=twitter
Archives
Abonnez-vous à ce blog par e-mail.