Cours n 3.
lundi 4 avril, 14h-16h : le dépouillement (le déroulement du scrutin)
Exposés prévus :
Support (word) du cours n°3_2020 en ligne (14h-16h)
Pour mémoire :
Déroulement des élections : rappel des textes (code électoral)
Pour mémoire
Exposé 2020 : Jean Jacques Rihm, Le gerrymandering –Exposé JJR – le gerrymandering
Exposé 2020 : Baptiste Lasala, Les mathématiques du vote –Elections et mathématiques
Pour mémoire, exposés 2017 :
- Exposé : Organisation du Bureau de vote (2017), Emmelyne Ravier
- Exposé : Vote et handicap (2017), Myriam Dana
Exposés 2016 :
- Les mathématiques du vote, Vincent Berthet
- Paradoxes électoraux. Les paradoxes de Condorcet et d’Alabama expliqués simplement
- Présentation : Le vote blanc, les bulletins blancs, Claude-Annick Tissot
- Exposé Le vote blanc, Claude-Annick Tissot
Exemple d’exposés (2015 et antérieurs) :
* Les contentieux liés aux procurations
* Le vote blanc, les bulletins blancs (voir aussi exposé de Mme Kuttler : https://www.electoral.fr/?p=5848)
* L’agencement du bureau de vote
* Les machines à voter
* Les méthodes mathématiques de comptage (voir aussi le document CDL-EL (2003) 6 de la Commission de Venise: les systèmes électoraux, tableau de l’offre et critères de choix, Broquet et Lancelot)
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Fiche Vie-Publique : Élections politiques : déroulement du scrutin
Le jour de scrutin, le déroulement des opérations électorales est encadré par des règles précises depuis l’ouverture du bureau jusqu’à la proclamation des résultats.
Références
- Code électoral : articles L54 à L70
– Opérations de vote - Code électoral : articles R42 à R71 – Composition du bureau de vote
Pour en savoir plus
- Abstention, vote blanc ou vote nul : quelles différences ? – Information pratique – vie-publique.fr
- Élections : guide sur l’accès des personnes en situation de handicap – Information pratique – Ministère en charge des affaires sociales
Tout savoir sur le fonctionnement du bureau de vote
- Qu’appelle-t-on bureau de vote ?
- Comment est constitué le bureau de vote ?
- Combien de bureaux de vote par commune ?
- L’électeur peut-il choisir son bureau de vote ?
- Quelles sont les heures d’ouverture et de clôture du scrutin ?
- Comment est agencé un bureau de vote ?
- Comment sont vérifiés le droit à voter et l’identité des électeurs ?
- Existe-t-il des contraintes vestimentaires dans le bureau de vote ?
- Comment se déroule le vote d’un électeur ?
- Que sont les délégués des candidats ?
- Que sont les scrutateurs ?
- En quoi consistent les opérations de dépouillement des votes ?
- Qu’est-ce que le vote blanc ?
- Quels bulletins de vote sont déclarés nuls ?
- Comment est déterminé le nombre de suffrages exprimés ?
- Comment est établi le procès-verbal ?
- Quand et comment sont proclamés les résultats ?
- A qui est transmis le procès verbal ?
- Que doit faire le président du bureau en cas de fraude électorale ?
- Quel est le rôle de la Commission de contrôle des opérations de vote ?
- Est-il licite de consulter la liste d’émargement pour inciter les électeurs à venir voter, pendant le déroulement du scrutin ?
Actualités : Vu du côté des USA, un « quizz » proposé par un journal local qui propose de donner son avis sur une dizaine de cas litigieux de bulletins mécanographiques à l’occasion des élections de novembre 2008 au Minnesota : Challenged ballots: You be the judge, by Than Tibbetts, Minnesota Public Radio, November 21, 2008
C’est clair qu’avec si peu de voix d’écart : [1] 215 voix sur 2,9 millions de votants (soit 0,007%), il y a matière à recompter
